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Marques déposées par la société SA ALBERT FORCIER & FILS FABRIQUE DE BONNETERIE
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MICHEL DE JADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL DE JADE
SA ALBERT FORCIER & FILS FABRIQUE DE BONNETERIE

Numéro de dépôt :
95569566
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque MICHEL DE JADE

Déposée le 14 avril 1995 par la société SA ALBERT FORCIER & FILS FABRIQUE DE BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MICHEL DE JADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société SA ALBERT FORCIER & FILS FABRIQUE DE BONNETERIE domicilié(e) 26 RUE DE PORNIC, 44320 ARTHON EN RETZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Michel FORCIER - France.

La marque MICHEL DE JADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL DE JADE est expirée depuis le 14 avril 2005.

SA ALBERT FORCIER & FILS FABRIQUE DE BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes : GUY DE RETZ , ALBERT FORCIER


SA ALBERT FORCIER & FILS FABRIQUE DE BONNETERIE - 26 RUE DE PORNIC, 44320 ARTHON EN RETZ - France - SIREN 871801973


MONSIEUR Michel FORCIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

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